PROXIMO Revue de presse 25 04 2017

Cour des comptes : M’dina bus vertement tancée

Le diagnostic de la Cour des comptes est sans appel pour M’dina bus. Ldélégataire du transport public urbain à Casablanca n’a pas tenu ses promesses d’investissement. Sur les 772 millions de DH promis entre 2009 et 2014, seuls 248 millions ont été investis, soit à peine 32% de ses engagements. Depuis plusieurs années, la société ne respecte pas non plus le contrat de gestion déléguée. En témoignent les 176,6 millions de DH dans l’acquisition de nouveaux autobus, ce qui est largement inférieur aux 729,5 millions de DH prévus. Pire, l’acquisition de 135 bus a été financée par un emprunt bancaire, ce qui n’est pas prévu dans le contrat.

Cour des comptes : Le FEC, une coquille vide ?

C’est la Cour des comptes qui le dit. Le Fonds d’équipement communal (FEC) est peu efficace pour le financement des collectivités territoriales. Sa contribution au financement « demeure faible, et ne dépasse guère 5% selon les données de 2013 », fustige ainsi la juridiction dans son rapport 2015. Bien que l’investissement local a presque triplé entre 2003 et 2012 pour atteindre plus de 12 milliards de DH, le FEC « n’a pas pu développer une ingénierie financière capable de faire de l’emprunt un vecteur de développement local », relève Jettou. Cela se reflète même sur le nombre de collectivités territoriales qui ont bénéficié des prêts du FEC. Elles ne dépassent pas 620 (38,9% du total). D’ailleurs, si le fonds a réussi à verser à l’État plus de 500 millions de DH entre 2013 et 2015 suite à ses importants résultats, cela « n’a pas donné lieu à une réflexion pour en faire profiter les collectivités territoriales », regrette la Cour des comptes.

DGI : Indisponibilité du portail et des téléservices

Attention si vous devez utiliser les téléservices SIMPL de la DGI. La direction avertit ses usagers que le portail sera indisponible à compter du 12 mai au 14 mai 2017 inclus, et ce pour des raisons de maintenance. Les services seront de nouveau disponibles à partir du 15 mai 2017.

Justice : Des projets mal ficelés

Le ministère de la Justice est également épinglé par la Cour des comptes pour certains de ses investissements. Le département ne maîtrise pas ses besoins lorsqu’il mise dans certains projets, « ce qui a abouti à l’abandon de ces derniers après engagement de dépenses importantes », explique la juridiction. À titre d’exemple, les travaux du tribunal de commerce de Rabat ont été abandonnés après paiement des honoraires de l’architecte, du bureau d’études, du bureau de contrôle ainsi que ceux du laboratoire. Même constant pour le centre d’archives à Salé et le tribunal de première instance de Ben Ahmed. Pire, des projets sont lancés sans même avoir terminé les études préalables ou sans l’assainissement de la situation foncière des terrains. Dans ce cas de figure, les contrats d’architecte et des bureaux d’études et de contrôle du tribunal de première instance à Tanger ont été annulés, après paiement de plus de 1,85 million de DH.

Cour des comptes : Driss Jettou livre son diagnostic de 2015

Son rapport annuel dévoilé avec les détails de 28 missions de contrôle dans le cadre du contrôle de la gestion et de l’évaluation des projets publics

La Cour a rendu 399 arrêts en matière de vérification et de jugement des comptes et 25 arrêts en matière de discipline budgétaire et financière.

La Cour des comptes vient de rendre public son rapport annuel pour l’année 2015. Au total, vingt-huit missions de contrôle ont été effectuées dans le cadre du contrôle de la gestion et de l’évaluation des projets publics. Les responsables affirment également que la Cour a rendu 399 arrêts en matière de vérification et de jugement des comptes et 25 arrêts en matière de discipline budgétaire et financière. Il ressort également du rapport que la Cour a saisi le ministre de la justice de huit affaires pour des faits de nature à justifier des sanctions pénales. En ce qui concerne les travaux des Cours régionales des comptes au titre de cette même année, celles-ci ont effectué des missions de contrôle au niveau d’organismes agissant à un niveau régional en partenariat avec la Cour des comptes. Aussi, les Cours régionales des comptes ont également effectué 58 missions de contrôle de la gestion couvrant tous les types de collectivités territoriales et les services publics locaux, ainsi que certaines sociétés de gestion déléguée. «Elles ont aussi rendu 1.891 jugements définitifs en matière de jugement des comptes, et six jugements dans le domaine de la discipline budgétaire et financière.

 

Banques participatives : comment vont-elles gérer les dépôts d’investissement ?

L’édifice de la banque participative se construit brique par brique. Après la publication de la loi bancaire au mois de janvier 2015, la sélection des banques autorisées à exercer ladite activité en 2016, les textes d’application commencent à tomber. Et ceci sans parler des « adaptations » d’ordre législatif et réglementaire qui ont porté sur la fiscalité et les droits de Conservation foncière, durant les deux dernières années. Cette manière de procéder est perçue différemment ; si pour certains, elle traduit un souci de prudence de la part de la banque centrale qui préfère avancer à petits pas ; pour d’autres, elle traduit par contre l’absence d’une vision globale et claire en la matière, ce qui va retarder le démarrage effectif des banques participatives.

Avec la publication des deux premières directives du Wali de Bank Al-Maghrib (BAM), portant sur la banque participative, l’un des aspects qui commence à prendre forme est celui des dépôts d’investissement que les banques participatives seront autorisées à collecter. Mais il faut dire que leur schéma n’est pas encore totalement clair ; il ne le sera qu’avec la publication des « circulaires techniques » comme il est précisé par lesdites directives.

Rappelons que les banques participatives sont autorisées à recevoir du public des dépôts d’investissement « dont la rémunération est liée au produit des investissements convenus avec la clientèle ». Les dépôts d’investissement sont définis comme étant les fonds recueillis auprès des clients «en vue de leur placement dans des projets d’investissement». Pour les clients des banques conventionnelles, le schéma est totalement « déroutant » du fait que la rémunération des dépôts est tributaire du résultat de l’investissement et même leur restitution n’est pas garantie. Il s’agit là de l’application de l’un des principes phares de la finance islamique, à savoir que l’argent n’a pas une valeur intrinsèque ; sa rémunération dépend du rendement de l’actif sous-jacent. C’est en fait une logique qui diffère totalement de celle qui gouverne la gestion des dépôts dans le cadre de la banque conventionnelle. C’est pourquoi la meilleure manière d’assimiler la banque participative est de se départir de la logique de la banque conventionnelle dont le soubassement n’est pas inspiré de considérations d’ordre moral ou religieux.

En effet, la collecte des dépôts d’investissement est foncièrement marquée par l’obligation de la conformité aux principes de la Charia. Ainsi, il est prévu qu’avant toute présentation de contrat, relatif à ce type de dépôt, le modèle dudit contrat doit être, au préalable déclaré conforme aux principes de la charia par le « Comité charia de la banque participative » relevant du Conseil Supérieur des Oulémas du Maroc. De même, chaque contrat de dépôt d’investissement doit porter la mention suivante : « Le présent contrat et les documents annexés ont été élaborés en conformité avec l’avis du comité chariâ de la banque participative ».

Les conditions de placement des dépôts d’investissement sont arrêtées d’un commun accord entre la banque et son client. Dans ce cadre, la réglementation BAM fait la distinction entre deux types de dépôts, les « dépôts affectés » et les « dépôts libres ». Les dépôts sont classés dans la première catégorie lorsque la banque est tenue de placer les fonds selon les conditions convenues avec le client. Ces dernières peuvent porter sur les activités concernées par l’investissement, le secteur d’activité et même la région de réalisation de l’investissement. Concernant la seconde catégorie, la banque est libre dans l’affectation des fonds reçus. Dans les deux situations, le projet est constitué d’un ensemble d’actifs, appelé selon la réglementation BAM, « portefeuille d’investissement ».

En conformité avec les préceptes de la charia, la rémunération des dépôts ne peut pas prendre la forme d’un montant préalablement arrêté, elle dépend uniquement du résultat de l’investissement. De même, il est interdit à la banque de recourir à l’octroi d’avantages ou à toute autre formule en vue de faire bénéficier les déposants d’une rémunération de leurs fonds ou d’une compensation des pertes. Toutefois, la réglementation BAM permet à la banque de révéler le rendement escompté des dépôts, « sous réserve d’informer d’une manière claire, les clients que le taux de rendement n’est pas garanti ». Par ailleurs, la banque est tenue d’informer les clients, par tout moyen de son choix, et avant la conclusion de tout contrat de dépôt, de sa stratégie d’investissement des dépôts et de la nature des risques liés aux différents portefeuilles d’investissement. La transparence est la règle dans la relation avec les clients, la preuve en est l’obligation pour la banque de mentionner dans le contrat de dépôt toutes les données relatives au portefeuille d’investissement.

Le rendement des investissements correspond « aux bénéfices réalisés » après déduction des « charges directes » de l’investissement, calculées conformément aux termes de l’accord entre la banque et ses clients. Les bénéfices sont répartis entre les clients en fonction des dépôts apportés et de leur durée. Quant à la part de la banque, elle peut être soit sous la forme d’une « commission fixe » soit sous la forme d’un pourcentage des bénéfices. Toutefois, lorsque la banque participe avec ses fonds propres dans le portefeuille d’investissement, il ne lui est pas permis de recevoir une commission fixe.

Un principe clé : le partage des pertes et des profits.  Lorsque le résultat de l’investissement se solde par une perte, les clients les supportent au prorata de leurs parts dans le portefeuille d’investissement. De son côté, la banque prend en charge toutes les pertes occasionnées par sa négligence, sa mauvaise gestion ou tout acte pris en violation des lois et des clauses des contrats conclus avec ses clients. Il en ressort clairement que le client, prend un risque en effectuant des dépôts d’investissement auprès d’une banque participative. C’est pourquoi cette dernière n’est pas autorisée à garantir à ses clients la restitution du montant total du dépôt. En cas de perte, elle restitue le montant des dépôts diminué des pertes. Mais en cas de résultat positif, elle est tenue de restituer le montant principal du dépôt, augmenté des bénéfices.

Sachant que les fonds d’investissement ne bénéficient pas de la couverture du « Fonds de garantie des dépôts des banques participatives », la banque centrale autorise les banques participatives à constituer pour chaque portefeuille d’investissement des provisions destinées à couvrir les risques liés au placement des dépôts. A cet effet, deux catégories de provisions sont prévues. La première est appelée « provisions de la balance des bénéfices », elles sont constituées par des prélèvements sur les bénéfices réalisés au niveau de chaque portefeuille. Leur montant est destiné à être redistribué en faveur des participants au portefeuille d’investissement en cas de baisse des bénéfices. La seconde est appelée « provisions pour risque d’investissement », elles sont constituées par des prélèvements sur les bénéfices et elles sont destinées à couvrir ou à atténuer les pertes sur le montant des dépôts. La propriété de ces deux catégories de provisions revient aux déposants au prorata de leur participation au portefeuille d’investissement. Ainsi, en cas de liquidation du portefeuille d’investissent, le montant des provisions est restitué aux déposants.

Par ailleurs, la banque centrale impose aux banques participatives d’instituer un système de suivi de chaque portefeuille d’investissement. Selon la périodicité fixée dans le contrat de dépôt, il doit permettre de déterminer les éléments suivants : le montant investi par chaque déposant et sa quote-part dans le portefeuille, les bénéfices et les pertes enregistrés, la part des bénéfices revenant à la banque et celles revenant aux déposants et enfin les montants prélevés pour la constitution des provisions.

Les mentions obligatoires du contrat de dépôt d’investissement

Le contrat de dépôt d’investissement doit obligatoirement mentionner que :

• la rémunération du dépôt est liée au résultat de l’investissement,
• la banque participative ne garantit pas la restitution du dépôt d’investissement qui n’est pas par ailleurs couvert par le « Fonds de garantie des dépôts des banques participatives »,
• et que les clients qui effectuent des dépôts d’investissement supportent, le cas échéant, les pertes enregistrées au prorata (et dans la limite) de leur participation dans le portefeuille d’investissement.

Il doit préciser en outre :

• la nature des dépôts (libres ou affectés),
• les modalités de détermination des produits et charges de chaque portefeuille d’investissement ainsi que les modalités de détermination des bénéfices et de la prise en charge des pertes,
• les modalités de répartition des bénéfices et leur périodicité,
• la date d’exigibilité du dépôt et les conditions de son retrait avant terme,
• les conditions de constitution des provisions couvrant les risques liés à l’investissement,
• les modalités de liquidation du portefeuille d’investissement,
• et enfin, les modalités et conditions de résiliation du contrat de dépôt et de restitution des contributions aux provisions.

SIAM 2017, plus de 800 000 visiteurs accueillis

Quelque 810.000 visiteurs ont arpenté les allées du Salon international de l’agriculture au Maroc (SIAM 2017), qui a fermé ses portes dimanche, selon les dernières estimations du commissaire du Salon, Jaouad Chami.

Cette 12ème édition a enregistré une grande affluence estimée à 810.000 visiteurs, surtout depuis l’ouverture des portes du SIAM devant le public, a indiqué M.Chami, au lendemain de la clôture du Salon, organisé du 18 au 23 avril sous le thème « Agrobusiness et chaînes de valeur agricoles durables ».

Le SIAM 2017, un événement à rayonnement international qui donne un élan économique attirant 66 pays, dont 19 africains, a connu l’organisation de 33 conférences et colloques sur des sujets en relation avec la thématique de cette 12è édition.

Ainsi, cett édition, qui a choisi l’Italie comme pays d’honneur, a connu la participation de 20 délégations étrangères conduites par 15 ministres, a fait savoir M. Chami.

Quelque 21 conventions ont été également signées lors de ce salon qui renforce sa vocation de carrefour incontournable, répondant ainsi aux besoins et attentes des professionnels et des différents acteurs du secteur agricole, a-t-il souligné.

Pour le commissaire, cette 12 édition a été une réussite sur tous les plans (organisationnel, logistique et autres), sachant que l’ensemble des professionnels y ont trouvé une réponse à leurs attentes et ont pu réaliser les objectifs escomptés.

1. Chami a loué, dans ce cadre, les mesures prises par les organisateurs, à leur tête le ministère de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rurale et des eaux et forêts, ainsi que les autorités pour veiller à la réussite de cette édition.

L’édition 2017 bat un nouveau record avec 1.230 exposants nationaux et internationaux. Un plébiscite qui fait de cet événement un carrefour d’affaires international, positionnant le Maroc comme l’une des destinations phares de l’agriculture et de l’agroalimentaire continental et international.

Lancé au printemps 2006, le SIAM s’est positionné au fil des années comme la vitrine du secteur agricole et de ses avancées, tout en étant une extraordinaire plateforme de rencontres et d’affaires pour les opérateurs du monde entier.

Cette manifestation, qui est à sa 12ème édition, est jalonnée de records relatifs à plusieurs aspects, notamment le nombre de visiteurs, d’exposants, de pays participants, de conférences thématiques, ainsi que d’acteurs de la société civile.

L’INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE AU MAROC POURSUIT SA MONTÉE EN PUISSANCE

Le chiffre d’affaires est en hausse de 12,5% en 2016 et de 15% à fin mars 2017. En plus de l’aérostructure et du cablâge, de nouveaux métiers se développent au fil des implantations. Un catalyseur majeur : l’écosystème annoncé de Boeing va attirer une centaine de nouveaux équipementiers d’ici 2022.

Après avoir bouclé l’année 2016 sur un chiffre d’affaires de 9,2 milliards de DH, en hausse de 12,5%, l’industrie aéronautique commence 2017 sur une bonne orientation. Selon SaidBenahajjou, administrateur du Groupement des industries marocaines aéronautiques et spaciales (Gimas), les exportations du secteur ont atteint 2,5 milliards de DH sur les trois premiers mois de l’année, en hausse d’environ 15% par rapport au premier trimestre 2016. La bonne tenue du courant d’affaires des filières aéronautiques s’explique par une demande toujours soutenue des principaux clients et par l’arrivée à maturité de plusieurs investissements récemment réalisés dans le secteur. A en croire les données du Gimas, le gros des exportations reste constitué de l’aérostructure et du câblage. Cependant, le poids des nouveaux métiers devient de plus en plus important dans les exportations, notamment grâce à la structuration en écosystèmes des filières de l’assemblage, du système électrique-câblage et harnais (EWIS), de l’entretien-réparation & révision (MRO) et de l’ingénierie, et ce, depuis bientôt deux ans (les quatre écosystèmes ont été constitués en juillet 2015). «Nous sommes au niveau de la finalisation de l’équipe d’animation qui sera en charge de piloter les actions des écosystèmes et d’en faire le suivi», informe l’administrateur du Gimas.

Plus de 120 opérateurs de renom installés au Maroc

Il faut dire que cette démarche des écosystèmes améliore significativement l’attractivité du Maroc. Aujourd’hui, le secteur compte exactement 121 opérateurs, selon M.Benahajjou. Les plus grands noms y ont pris pied :  Bombardier, Airbus à travers Stelia, Safran, Thales, Daher, ou encore Matis Aerospace. Récemment, c’était le tour d’Aerolia, STTS, Hexcel, Eaton, Latéocère, UTC Aerospace systems, Altran, LTK, Agbm, Alcoa, Mikroma, Inovelec, A.T.C.H, NSE Aero Maroc, et d’autres qui ont bien densifié le tissu des équipementiers présents. De plus, une dizaine d’opérateurs déjà présents sont en cours d’extension de leurs activités tandis que d’autres prévoient des extensions de leurs unités. Un catalyseur majeur : l’écosystème annoncé de Boeing devra attirer, dans les cinq années à venir, une centaine d’équipementiers de renommée mondiale qui fournissent les usines de l’avionneur à travers le monde. En attendant, les investissements continuent sur leur lancée. Le secteur contribue à hauteur de 5% aux exportations avec une croissance moyenne de 18% sur les cinq dernières années, et pourvoie 11 000 emplois. La plateforme Maroc est classée 8e en matière d’attraction des IDE aéronautiques sur les dernières années.

Il faut dire qu’au fil des implantations, une large palette de métiers s’est développée, notamment l’assemblage d’éléments de structure, le câblage-connectique, la chaudronnerie aéronautique, l’électricité et l’électronique, la maintenance d’avions et moteurs, les matériaux composites, ou encore la mécanique de précision et le moulage aéronautique. Ce qui rend plus attractive la plateforme Maroc pour de nouveaux investisseurs qui trouveront clients et fournisseurs dans leur environnement immédiat. Le cercle vertueux est donc enclenché. Pour Souad Elmallem, Executivepartner du cabinet 6temik et ancienne DG de Bombardier, les filières qui gagneraient à être développées en premier sont les trous existants aujourd’hui dans l’écosystème. Elle cite le traitement de surface des matériaux, la réparation du composite, l’augmentation de la capacité globale en termes d’usinage et de fabrication de pièces en métal en feuilles qui vont permettre de compléter tous les besoins en la matière. «Il faut également investir dans l’usinage des matériaux durs et d’alliages spéciaux puisque ce sont des capacités distinctives sur le marché qui permettraient au Maroc d’attirer de nouveaux grands systémiers», ajoute-t-elle.

Les exportations devraient croître de 18% cette année

Ces nouvelles spécialités devront améliorer la profondeur et l’intégration locale du tissu industriel. A ce titre, les industriels soulignent que l’intégration des filières, notamment pour des activités très pointues et très complexes, s’améliore significativement. Par exemple, la fabrication des inverseurs de poussée est intégrée localement à hauteur de 17%. Ce taux devra doubler, à l’image de plusieurs autres filières, d’ici 2020. A cet horizon, les industriels voient grand pour franchir un nouveau palier de croissance. Confortés dans leurs projections par cette dynamique d’investissement qui prend dans le secteur, ils tablent sur la création de 23000 nouveaux emplois, soit le triple de l’effectif actuel, le doublement du chiffre d’affaires à l’export, à 16 milliards de DH, et un taux d’intégration local de 35%.

Pour le reste de l’année 2017, le Gimas table sur une croissance des exportations de 18%, «identique à celle observée en moyenne sur les cinq dernières années», projette M. Benahajjou.