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Créer une Société au Maroc : Guide Étape par Étape

La création d’une société au Maroc est une aventure passionnante, motivée par le désir d’indépendance, l’envie d’entreprendre et la volonté de relever de nouveaux défis. Que vous souhaitiez gagner plus ou réaliser un projet qui vous tient à cœur, voici les étapes essentielles pour lancer votre entreprise au Maroc.

1. Choisir une Dénomination Sociale

Avant de créer votre société, vous devez choisir une dénomination. Cela se fait via la plateforme de l’OMPIC, qui délivre un certificat négatif valide pendant 3 mois.

  • Délai : 24 à 48 heures (selon la réponse de l’OMPIC)
  • Coût : 147,75 DH TTC

2. Rédiger les Statuts de l’Entreprise

Les statuts sont des documents fondamentaux qui définissent les règles régissant les relations entre les associés ainsi qu’avec les tiers. Ils doivent inclure :

  • La forme juridique (SARL, SA, etc.)
  • L’objet social (activité de l’entreprise)
  • Le siège social (domiciliation ou bail)
  • La durée de vie (généralement 99 ans)
  • Le capital social
  • L’identité des apporteurs et la répartition du capital
  • Les dirigeants (gérant, PDG, etc.)
  • Les règles de gestion (augmentation/réduction de capital, cession de parts, assemblées, etc.)

Les statuts doivent être légalisés par tous les associés.

  • Délai : Variable
  • Coût : Entre 3.000 DH et 10.000 DH TTC (selon les honoraires de votre conseiller)

3. Inscription à la Taxe Professionnelle (TP)

Vous devez élaborer une demande d’inscription (AAC050B-20I) à la Taxe Professionnelle, à déposer auprès de l’Administration Fiscale. Cette demande aboutit à une attestation d’inscription.

  • Délai : 48 heures (selon la réponse de l’administration fiscale)
  • Coût : 0 DH TTC

4. Immatriculation au Registre de Commerce (RC)

L’immatriculation au registre du commerce est l’acte de naissance de votre entreprise. Elle est requise pour toutes les sociétés commerciales, sauf pour la société en participation.

  • Délai : Entre 24 heures et une semaine (selon le rendez-vous)
  • Coût : 350 DH TTC

5. Élaboration du Cachet de la Société

Le cachet est nécessaire pour l’apposer sur les documents et correspondances de l’entreprise. Il est essentiel pour les démarches administratives.

  • Coût : 120 DH TTC

6. Obtention d’un Numéro d’Identifiant Fiscal (IF)

Une demande pour l’Identifiant Fiscal doit être déposée auprès de l’Administration Fiscale. Ce numéro est indispensable pour vos déclarations fiscales.

  • Délai : 48 heures (selon la réponse de l’administration fiscale)
  • Coût : 0 DH TTC

7. Affiliation à la CNSS

L’affiliation à la CNSS n’est pas obligatoire lors de la création, mais toutes les entreprises doivent être soumises au régime de la sécurité sociale et à l’assurance maladie. La CNSS délivre une attestation d’affiliation.

  • Délai : Immédiat
  • Coût : 0 DH TTC

8. Publicité Légale

Après l’immatriculation au Registre de Commerce, vous devez publier deux annonces dans un journal officiel et le Bulletin Officiel dans un délai d’un mois.

  • Délai : 24 à 48 heures (selon la réponse du support de publication)
  • Coût : 600 DH TTC

Conclusion

Créer une société au Maroc nécessite de suivre plusieurs étapes administratives, mais avec une bonne préparation, ce processus peut être fluide. Pour un accompagnement personnalisé et des conseils d’experts, n’hésitez pas à visiter ProximoExpertise. Nous sommes là pour vous aider à réussir votre projet entrepreneurial et à naviguer dans les démarches de création d’entreprise.

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